Conseil Municipal du 22 mai 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W94 Page 135Séance du 22 mai 1992 - Registre 169W94 Page 135 - Délibération
169W94 Page 137Compte administratif 1991 - Registre 169W94 Page 137 - Délibération
169W94 Page 140Loyer du logement de service occupé par Monsieur LEMULLOIS. - Registre 169W94 Page 140 - Délibération
169W94 Page 141Personnel communal. Régime indemnitaire. - Registre 169W94 Page 141 - Délibération
169W94 Page 147Restauration des registres paroissiaux. Demande de subvention. - Registre 169W94 Page 147 - Délibération
169W94 Page 148Avenant N°1 au contrat de travail avec le chef de la division informatique. - Registre 169W94 Page 148 - Délibération
169W94 Page 149Approbation du compte de gestion de receveur municipal - Registre 169W94 Page 149 - Délibération
169W94 Page 150Aménagement des tarifs des transports scolaires. - Registre 169W94 Page 150 - Délibération
169W94 Page 153Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes de l'école des Tournelles.|-|Acquisition d'un terrain cadastre section AH n° 57 et situé Chemin de Chantereine. - Registre 169W94 Page 153 - Délibération
169W94 Page 155Bilan de la concertation de révision du P.O.S. liée à l'ouverture de l'urbanisation. - Registre 169W94 Page 155 - Délibération
169W94 Page 161Convention avec la caisse d'allocations familiales pour la répartition des frais de fonctionnement du centre social des Coudreaux. - Registre 169W94 Page 161 - Délibération
169W94 Page 162Travaux au centre nautique municipal. Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 169W94 Page 162 - Délibération
169W94 Page 164Aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de la R?D. 34/A et de la rue de la Haute Borne. Demande de subvention. - Registre 169W94 Page 164 - Délibération
169W94 Page 165Dénomination des salles conviviales rue du TIR. - Registre 169W94 Page 165 - Délibération
169W94 Page 166Paiement des photocopies demandées dans le cadre de la communication des documents administratifs. - Registre 169W94 Page 166 - Délibération
169W94 Page 167Règlement intérieur du conseil municipal. Modificatif. - Registre 169W94 Page 167 - Délibération
169W94 Page 174Composition des commissions municipales. Modificatif. - Registre 169W94 Page 174 - Délibération
169W94 Page 175Bilan des comptes de la S.E.M.L. Chelles Avenir pour l'exercice 1991 - Registre 169W94 Page 175 - Délibération
169W94 Page 177Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal. - Registre 169W94 Page 177 - Délibération
169W94 Page 178Communications diverses. - Registre 169W94 Page 178 - Délibération